Condition d'utilisation

Condition d'utilisation

Hébergement du site web.

Société Framer B.V., dont le siège social est situé au Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas.


Propriétaire & Éditrice.

Anne-Claire Fouché

Directrice Artistique & Photographe micro-entrepreneuse. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 900 670 811 dont le siège social est situé au 20 rue des tilleuls, 67380 Lingolsheim.


aclaire.fouche@gmail.com

TVA : FR39900670811


Bienvenue sur le site du portfolio d’Anne-Claire Fouché. En accédant ou en utilisant ce site Web, vous acceptez de respecter et d’être lié par les conditions d’utilisation suivantes. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site Web.

1. Acceptation des conditions.

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateur du site readymag.com les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site anneclairefouche par l'utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces conditions à tout moment sans préavis. L’utilisation continue du site Web après des modifications indique l’acceptation de ces changements.


2. But du site web.

Ce site web sert de portfolio personnel à Anne-Claire Fouché, présentant des travaux créatifs, des projets de design, des études de cas et du contenu professionnel associé. Le site peut également inclure un blog, des ressources téléchargeables et des formulaires de contact.

Tout le contenu est fourni à titre informatif et promotionnel uniquement.


3. Droits de propriété intellectuelle.

anneclairefouche.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, modification, publication, adaptation, commercialisation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sans autorisation écrite au préalable de la part de l'auteure et propriétaire.

Toute exploitation non autorisée du site ou d'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'un acte de contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivant du Code de Propriété Intellectuelle.


4. Conduite de l’utilisateur.

En utilisant ce site Web, vous acceptez de ne pas :

  • Utiliser le site Web à des fins illégales

  • Tenter d’obtenir un accès non autorisé à toute partie du site Web

  • Interférer avec la fonctionnalité ou la sécurité du site Web

  • Soumettre des informations fausses ou trompeuses via des formulaires

Nous nous réservons le droit de restreindre ou de mettre fin à l’accès aux utilisateurs qui enfreignent ces conditions.

Le site constitue une œuvre de l'esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L'utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte ou tout partie des éléments ou travaux du site.


5. Contact et Communication.

Le site Web peut inclure des formulaires de contact ou des liens e-mail. En soumettant des informations par ces canaux, vous acceptez que :

  • Les informations fournies sont exactes

  • Nous pouvons utiliser vos informations pour répondre à votre demande

  • La communication n’établit pas de relation contractuelle ou professionnelle

Nous visons à répondre rapidement mais ne garantissons pas les délais de réponse.


6. Liens vers des tiers.

Ce site Web peut contenir des liens vers des sites Web ou des services de tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement.

Nous ne :

  • Contrôler ou approuver le contenu de tiers

  • Garantir l’exactitude ou la fiabilité des sites externes

  • L’accès aux sites Web de tiers est à vos propres risques.


7. Aucun avis professionnel.

Le contenu de ce site Web est fourni à titre informatif uniquement et ne doit pas être considéré comme un conseil professionnel (juridique, financier ou autre).

Vous devriez consulter les professionnels appropriés avant de prendre des décisions basées sur le contenu du site Web.


8. Renonciation aux garanties.

Ce site Web est fourni « en l’état » et « selon la disponibilité ». Nous n’offrons aucune garantie, expresse ou implicite, y compris :

  • Exactitude ou exhaustivité du contenu

  • Disponibilité ou accès ininterrompu

  • Absence d’erreurs ou de virus

Ce site est accesible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, le propriétaire ne saurait être tenu responsable.


9. Limitation de responsabilité.

Dans toute la mesure permise par la loi, Anne-Claire Fouché ne sera pas responsable des dommages résultant de :

  • Utilisation ou impossibilité d’utiliser le site Web

  • Erreurs ou omissions dans le contenu

  • Accès non autorisé aux données personnelles

Cela inclut les dommages indirects, accessoires ou consécutifs.


10. Soumissions d’utilisateurs.

Si vous soumettez du contenu (par exemple, des messages, des commentaires ou des demandes) :

  • Vous nous accordez le droit d’utiliser, de stocker et de répondre à votre soumission

  • Vous confirmez que votre soumission n’enfreint aucune loi ni aucun droit de tiers.

Nous ne sommes pas obligés de maintenir ou d’utiliser le contenu soumis.


11. Confidentialité.

Votre utilisation de ce site Web est également régie par notre politique de confidentialité. Veuillez la consulter pour comprendre comment vos données sont traitées.